Pôle Sportif SLS
Retour au site
Informations relatives à l'éditeur du site, à l'hébergement et à la propriété intellectuelle, conformément aux dispositions de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Le site polesportifsls.fr (ci-après « le Site ») est édité par la société :
Le directeur de la publication du Site est Monsieur Logan SORIANO, en qualité de Président de la société PÔLE SPORTIF SLS.
Le Site est hébergé par :
O2switch
SAS au capital de 100 000 €
222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
Site web : o2switch.fr
Le Site a été conçu et développé par RUPTURE AGENCY, agence indépendante spécialisée dans la création de sites internet et l'identité visuelle pour les entreprises et les indépendants.
La société PÔLE SPORTIF SLS a pour objet en France et à l'étranger :
L'ensemble du contenu du Site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, structure, architecture, code source) est la propriété exclusive de la société PÔLE SPORTIF SLS ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de PÔLE SPORTIF SLS.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les marques, logos et signes distinctifs présents sur le Site sont des marques déposées par la société PÔLE SPORTIF SLS ou ses partenaires. Toute reproduction, imitation ou usage non autorisé est strictement interdit et expose son auteur aux sanctions prévues par le Code de la propriété intellectuelle.
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet ou applications. PÔLE SPORTIF SLS n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, à leur fonctionnement, ou à l'usage qui pourrait en être fait.
La création d'un lien hypertexte vers le Site nécessite l'autorisation écrite préalable de PÔLE SPORTIF SLS.
PÔLE SPORTIF SLS met tout en œuvre pour fournir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés. Cependant, la société ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services, ni de la présence éventuelle de virus sur le Site.
L'utilisation du Site se fait sous la responsabilité exclusive de l'utilisateur.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après l'échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au Site, vous pouvez contacter PÔLE SPORTIF SLS :